Où en êtes-vous avec votre clause bénéficiaire ?

Il existe deux types de clause bénéficiaire : la clause pré-rédigée et la clause libre. Dans la clause pré-rédigée qui peut vous être proposée, vos bénéficiaires sont désignés par leur qualité (votre conjoint, vos enfants, ou à défaut vos héritiers…).

Si celle-ci ne correspond pas à vos souhaits, vous pouvez désigner d’autres bénéficiaires avec la clause libre. Il y a certains écueils à éviter et il convient d’imaginer l’avenir et tous ses possibles.

BIEN IDENTIFIER LE BÉNÉFICIAIRE

Lorsqu’on désigne nommément une personne, il est impératif de prévoir son identification plusieurs années après la désignation et donc préciser la date de naissance, le nom de jeune fille pour les femmes mariées et même l’adresse lorsqu’elle est connue.

Il convient également de ne pas juxtaposer une dénomination avec une qualité. Ainsi, une désignation telle que "Madame X, mon conjoint" entraînera un risque de confusion lors de votre décès si Madame X n’est plus votre conjoint. La désignation par une qualité telle que "Mon conjoint", "Mes enfants" ou "Mes héritiers" est possible car elle s’appuie sur des notions juridiquement établies. Au contraire, les désignations "Mes neveux" ou "Mes cousins" sont trop floues et sont à proscrire.

BIEN DÉFINIR LA RÉPARTITION DU BÉNÉFICE DU CONTRAT

En présence de plusieurs bénéficiaires, il convient de préciser explicitement la part attribuée à chacun, soit en pourcentage, soit par une mention telle que "à parts égales entre eux" en cas de stricte égalité de droit.

Par ailleurs, les bénéficiaires peuvent être désignés conjointement, chacun étant appelé au premier rang ou successivement, c’est-à-dire l’un à défaut de l’autre.

BIEN PRÉVOIR LES ÉVÈNEMENTS EN COURS DE CONTRAT

Pendant la vie du contrat, de nombreux événements peuvent survenir. Il convient alors de prévoir précisément le sort de la part du bénéficiaire décédé prématurément. N’oubliez pas d’inclure la clause de sauvegarde, comme par exemple "à défaut mes héritiers", afin de parer à toute éventualité et ainsi éviter le rapport de la prestation à la succession de l’assuré.

Vous interroger régulièrement sur la nécessité ou non d’actualiser votre clause et en parler avec votre conseiller, est essentiel. Ce dernier vous connaît, connaît votre contrat et vous indiquera comment actualiser ou mieux rédiger votre clause.

Uni-Editions - Décembre 2016