Décès : et si en vous assurant, vous permettiez la continuité de votre entreprise ?

Le succès de l'activité d’une entreprise repose habituellement sur les épaules d’un de ses dirigeants ou d’un de ses salariés ayant un rôle clé dans l’entreprise. Résultat, à défaut de dispositions spécifiques, le décès de cette personne est souvent délétère pour l’activité de l’entreprise. La sanction est alors immédiate : gel des rentrées d’argent mais pas des dépenses courantes (loyer, cotisations sociales, impôts…). Une situation qui peut très rapidement représenter des sommes importantes.

PROTÉGER VOTRE ENTREPRISE : UN ENJEU STRATÉGIQUE

Se soucier de la stratégie de son entreprise c’est l’inscrire dans le temps long. Cela passe par le développement de la stratégie commerciale et financière, mais également par la préoccupation qu’elle pourra survivre au décès de son ou ses homme(s)-clé(s).

Dans cette optique, il peut être judicieux de souscrire un contrat dit « homme clé ». Contrairement à la garantie décès classique qui peut couvrir le dirigeant ou les collaborateurs de l’entreprise pour leurs besoins privés, cette assurance décès est souscrite par et pour l’entreprise. Selon les conditions contractuelles, elle prévoit en cas de décès de la personne sur laquelle porte l'assurance, considérée comme « clé » pour l’entreprise, le versement d’un capital qui pourra servir à prévenir la perte d’exploitation engendrée par la disparition de l’homme clé.

CONTRAT HOMME CLÉ ET  CONTRAT GARANTIE DÉCÈS : LE DUO QUI PEUT ÊTRE GAGNANT

L’adhésion à un contrat « homme clé » par l’entreprise peut être associée à une adhésion par le dirigeant ou tout associé de l’entreprise à un contrat de prévoyance décès au bénéfice de leurs héritiers, des autres associés, etc. L’idée : prévoir un capital décès qui sera versé aux bénéficiaires désignés afin de les aider à contribuer à la poursuite de l’activité et/ou à la transmission de l’entreprise via le rachat par les associés survivants des parts de capital social aux héritiers de l’associé décédé. Ce type de contrat, également appelé « assurance Risque Fiscal » peut permettre de couvrir d’éventuels droits de mutations, qui peuvent s’avérer très importants dans certaines transmissions.

Au cas par cas, d’autres dispositions (pacte d’associés, donation, mandat à effet posthume, passage en société pour les entreprises individuelles, comptes bancaires séparés…) peuvent être judicieuses. Pour bâtir une stratégie sur-mesure pensez à consulter votre conseil, votre banquier, votre notaire ou encore votre expert-comptable.

© Uni-médias – Novembre 2016 - Mis à jour Mars 2021

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